• Le Fiscologue
  • Le Fiscologue Int.
  • RPS-TRV
  • Livres
NL / FR
  • La lettre de la fiscalité
  • À propos du Fiscologue
  • Service
  • FAQ
  • Abonnement
  • Cette semaine
  • Les éditions précédentes
  • Index depuis 1995
  • Documentation
  • Revue de presse
Options de recherche supplémentaires Comment consulter les archives ?
Se connecter
  • Le Fiscologue
  • La lettre de la fiscalité


Sommaire n° 1903 du 21.11.2025

1 Divers
Les vestiges de la fiscalité de l'habitation définitivement éliminés

2 Procédure
Cotisation subsidiaire : la Cour de cassation peut surprendre

7 Droits d'auteur
À propos du destin fiscal pas franchement triste des 'influenceurs'

8 Impôt des sociétés
Traitement comptable et fiscal des écarts de conversion des devises
* Traitement comptable et fiscal des différences de change

EN BREF

13 Questions parlementaires
* Déclarations à l'IPP. Déclarations 'complexes'. Délai de dépôt
* TVA. Travaux immobiliers à des habitations 'anciennes'. Garage/abri de jardin
* TVA. Cession de baux de biens immeubles
* TVA. Déduction. Logement du concierge
* Actes sous seing privé. Présentation à l'enregistrement. Personnes privées

14 Divers
* Impôt des sociétés - Déclaration 'impôt national complémentaire pilier 2' : report jusqu'au 30 juin 2026
* TVA - Démolition et reconstruction : jusqu'au 31 janvier 2026 au plus tard
* CPDI Belgique-France - Rémunérations dans le secteur public : dénonciation de l'accord amiable

15 Au Moniteur
* du 11 au 17 novembre 2025

 

LeA Group

Anthemis
  • La lettre de la fiscalité
  • Cette semaine
  • Les éditions précédentes
  • Index depuis 1995
  • Documentation
  • Revue de presse
  •  
  • À propos du Fiscologue
  • Histoire
  • La lettre
  • Site Internet
  • Service
  • Abonnement
  • Annonces
  • Jugements et arrêts
  • Contact
  • Tablette
  •  
  • FAQ
  •  
  • Abonnement
  •  
  • Responsabilité
  • Vie privée
  • Contact & info
  •  
  • Le Fiscologue
  • Le Fiscologue Int.
  • RPS-TRV
  • Livres